Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINIAT DESIGN
ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4308487
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
SINIAT DESIGN de ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque SINIAT DESIGN

Déposée le 19 octobre 2016 par la société ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SINIAT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL domicilié(e) 500 rue Marcel Demonque - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SINIAT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINIAT DESIGN arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEALIGHT , PURETEX , BIMBati , CREABEL , SOLIDROC , CREASON , SECURBLOCK , RESILISS , RESISTAR , HIGHMAX


ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiées - 500 rue Marcel Demonque - 84000 - AVIGNON - France


M. de BAECQUE Olivier - 3 RUE du Louvre - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Câbles et fils métalliques non électriques ; chaînes métalliques ; cordages métalliques ; fils métalliques ; fils à souder en métal ; fils à lier métalliques ; liens métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; anneaux métalliques / bagues métalliques ; cadenas ; clés ; clous / articles de clouterie ; houssets [serrures] ; loquets métalliques ; pênes de serrures ; serrures métalliques autres qu'électriques ; serrures métalliques pour véhicules ; verrous de porte métalliques ; vis métalliques ; tuyaux métalliques / tubes métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; conduites d'eau métalliques ; conduites forcées métalliques ; conduits métalliques de chauffage central, d'installations de ventilation et de climatisation ; coudes métalliques pour tuyaux ; tuyauteries métalliques ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; minerais ; acier brut ou mi-ouvré ; aluminium ; beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium] ; bronze ; cadmium ; celtium [hafnium] / hafnium [celtium] ; cermets ; chrome ; cobalt brut [métal] ; matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques ; cuivre brut ou mi-ouvré ; fer brut ou mi-ouvré ; ferrochrome ; ferromolybdène ; ferrosilicium ; ferrotitane ; ferrotungstène ; germanium ; indium ; laiton brut ou mi-ouvré ; magnésium ; métal blanc ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux pyrophoriques ; métaux en poudre ; métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D ; minerais de chrome ; minerais de fer ; minerais métalliques ; nickel ; niobium ; plomb brut ou mi-ouvré ; titane ; tungstène / wolfram ; vanadium ; zinc ; zirconium ; constructions transportables métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; balustrades métalliques ; blindages ; boîtes en métaux communs ; cabines de bain métalliques ; carreaux et carrelages métalliques pour sols ; carreaux métalliques pour la construction et pour les pour murs ; cheminées métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; cloisons métalliques ; coffres métalliques / caisses en métal ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; enseignes en métal ; équerres métalliques pour la construction ; escaliers métalliques ; fenêtres métalliques ; grilles métalliques ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques ; palissades métalliques ; pavés métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; portes métalliques ; poteaux métalliques ; revêtements muraux de placage ou de doublage métalliques pour la construction ; revêtements de placage ou de doublage métalliques pour la construction ; toitures métalliques ; volets métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; éclisses de rails ; changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer ; matériel fixe de funiculaires ; contre-rails ; rails ; traverses de chemins de fer métalliques ;

Albâtre ; armatures non métalliques pour la construction ; objets d'art en pierre, en béton ; balises non métalliques, non lumineuses ; balustrades non métalliques ; baraques ; béton ; bitume ; produits bitumeux pour la construction ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; briques ; cabines de bain non métalliques ; caniveaux non métalliques ; capuchons de cheminées non métalliques ; carreaux ; carreaux non métalliques pour la construction, pour sols ou pour murs ; carrelages non métalliques pour sols ; caveaux non métalliques ; châssis et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis, armatures et cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; chaux ; cheminées non métalliques ; chéneaux et gouttières non métalliques ; ciment ; ciment pour fourneaux et hauts fourneaux ; ciment de magnésie ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; corniches non métalliques ; couvercles de trous d'homme non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles en ciment ; dalles funéraires et dalles tumulaires non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; degrés [marches] d'escaliers non métalliques ; éléments de construction en béton ; encadrements de tombes non métalliques ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; enduits bitumineux pour toitures ; enduits [matériaux de construction] ; enduits décoratifs ; équerres non métalliques pour la construction ; escaliers non métalliques ; étables non métalliques ; grès de construction ; gypse ; liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes ; linteaux non métalliques ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métallique ; manteaux de cheminées ; marquises [constructions] non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; monuments non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; mortier pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ; moulures [construction] non métalliques ; ouvrages de tailleurs de pierres ; panneaux et plaques de plâtre, ciment, chaux, mortier, gypse, plaques et carreaux constitués totalement ou partiellement de ces matériaux ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; pavés non métalliques ; pierre ; pierre artificielle ; pierres réfractaires ; pierres calcaires / liais [pierre] ; pierres à bâtir / pierres de construction ; pierres funéraires / pierres tombales / pierres tumulaires ; piliers non métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; plâtre ; plâtre de moulage ; plâtre de coulage, plaques de plâtre et matériaux de construction non métalliques destinés à la décoration ; portes non métalliques ; poteaux en ciment ; poteaux non métalliques pour lignes électriques ; poteaux non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; revêtements muraux de placage non métalliques pour la construction ; revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; sable à l'exception du sable pour fonderie ; scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction] ; seuils non métalliques ; silos non métalliques ; statues en pierre, en béton ; stèles funéraires et tombes non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitur ;

Conseils en construction ; construction ; prestations de service de construction ; services de charpenterie ; construction d'usines ; construction de môles ; construction de ports ; construction de stands de foire et de magasins ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité [construction] ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; installation d'équipements de cuisine ; installation et réparation d'entrepôts ; services d'isolation [construction] ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; pose de briques [maçonnerie] ; supervision [direction] de travaux de construction ;

Conseils en construction ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; arpentage ; conseils en architecture ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; rédaction technique ; stylisme [esthétique industrielle].